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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX
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REGAL D'ARVOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL D'ARVOR
BRETAGNE GATEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
1580733
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020

Présentation de la marque REGAL D'ARVOR

Déposée le 16 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL D'ARVOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) ZA - 29520 - LAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) ZA - 29520 - LAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL D'ARVOR est expirée depuis le 16 mars 2020.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , BRETAGNE GATEAUX , PETIT BRETON , BREIZH PALETS , BREIZH MADELEINES , PETIT BRETON , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , BREIZH BISCUITS , MAMIK


BRETAGNE GATEAUX, SARL - ZA - 29520 - LAZ - France


BRETAGNE GATEAUX - ZA - 29520 - LAZ - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167265 - Publication au BOPI 2000-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272850 - Publication au BOPI 1999-02-25

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427378 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-01-11

Confiserie, biscuiterie, chocolat et café